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Date de modification : 16 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Savoie ; Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 12 juin 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 11 mai 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Châteauroux - Archives municipales -
Date de modification : 10 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Cote : 44 B 50Période : 1670 - 1771Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…Urbanisme, travaux aux biens collectifs…
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Cote : 3 U 4838Période : 1947 - 1951Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…sinistré et de l'indemnité qui y est rattachée faite par le Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
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Cote : 44 B 35Période : 1681 - 1739Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…délibérations figurent aussi dans les nominations de consuls et autres (ci-dessus) et dans les affaires d'urbanisme…
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Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…histoire d’Annecy évoquant autour de douze thèmes la vie communale, les réjouissances publiques, l’urbanisme…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Cote : 1205 W 6Période : 1961 - 1963Fonds : Fonds du Lycée Edgar QuinetExtrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…
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Cote : 1205 W 5Période : 1960 - 1961Fonds : Fonds du Lycée Edgar QuinetExtrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…
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