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Date de modification : 10 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Date de modification : 15 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Date de modification : 11 mai 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Châteauroux - Archives municipales -
Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…À travers cette exposition, les Archives départementales du Nord retracent l’évolution de l’urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…plans (1981-1982). 73 J 1429 Travaux d’extension : demande de permis de construire, certificat d’urbanisme…
…Succession de Mme Veuve Regeard née Renon. – Projet d’acquisition des biens immobiliers : documents d’urbanisme…
…Propriété Bohuon : acte de vente, extrait de la délibération du conseil d’administration, certificat d’urbanisme…