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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Toulouse - Archives municipales -
Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Villeneuve-d'Ascq - Service archives-documentation -
Date de modification : 11 mai 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Châteauroux - Archives municipales -
Cote : 1195 W 1 - 21Période : 1957 - 1993Extrait de la notice :
…Politique départementale en matière de production d'énergie, d'aménagement du territoire et d'urbanisme…
…URBANISME…
…CENTRE DEPARTEMENTAL D'HABITAT ET D'URBANISME (TROYES)…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Cote : 1116 W 1 - 96Période : 1898 - 1986Extrait de la notice :
…URBANISME…
…OPERATION D'URBANISME…
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Cote : 1393 W 1 - 5Période : 1980 - 1995Extrait de la notice :
…URBANISME…
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Cote : 1384 W 1 - 13Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…URBANISME…
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Cote : 1102 W 1 - 83Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…URBANISME…
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Cote : 1396 W 1 - 101Période : 1948 - 1996Extrait de la notice :
…URBANISME…
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