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Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Date de modification : 11 mai 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Châteauroux - Archives municipales -
Cote : 44 B 50Période : 1670 - 1771Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…Urbanisme, travaux aux biens collectifs…
…Urbanisme, travaux aux biens collectifs…
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Cote : 3 U 4838Période : 1947 - 1951Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…créances : demandes d'autorisation de mutation d'un bien sinistré et de l'indemnité qui y est rattachée faite par le Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
…créances : demandes d'autorisation de mutation d'un bien sinistré et de l'indemnité qui y est rattachée faite par le Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
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Cote : 44 B 35Période : 1681 - 1739Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…députés, procès, dettes, dîmes, usages (d'autres délibérations figurent aussi dans les nominations de consuls et autres (ci-dessus) et dans les affaires d'urbanisme…
…députés, procès, dettes, dîmes, usages (d'autres délibérations figurent aussi dans les nominations de consuls et autres (ci-dessus) et dans les affaires d'urbanisme…
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Cote : 1205 W 6Période : 1961 - 1963Fonds : Fonds du Lycée Edgar QuinetExtrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
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Cote : 1205 W 5Période : 1960 - 1961Fonds : Fonds du Lycée Edgar QuinetExtrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
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Cote : 44 J 1Période : 1962 - 1975Extrait de la notice :
…Commission urbanisme : comptes-rendus de réunions (1967). Commission loisirs et culture : comptes-rendus de réunions (1967).…
…Commission urbanisme : comptes-rendus de réunions (1967). Commission loisirs et culture : comptes-rendus de réunions (1967).…
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Cote : 3 U 1813Période : 1947 - 1950Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…de Bourg et de la région (1948) ; mécaniciens et personnel de garage (1948) ; agents de la délégation de l'Ain du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
…de Bourg et de la région (1948) ; mécaniciens et personnel de garage (1948) ; agents de la délégation de l'Ain du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
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Extrait de la notice :
…Commission urbanisme : comptes-rendus de réunions (1967). Commission loisirs et culture : comptes-rendus de réunions (1967).…