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Cote : 73 J 13-18Période : 1931 - 2001Fonds : Fonds Geneviève CordonnierExtrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
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Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.Cote : 1133 W 145Période : 1989 - 1991Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.…
…URBANISME…
…Commission départementale d'urbanisme commercial…
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Cote : 3143 W 204Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.…
…URBANISME…
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Cote : 73 J 13Période : 1978 - 1983Fonds : Fonds Geneviève CordonnierExtrait de la notice :
…L'urbanisme de Soissons au fil des siècles.…
…urbanisme…
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Cote : 1093 W 75Période : 1961 - 1961Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Service de l'urbanisme : courrier départ du directeur départemental…
…URBANISME…
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Cote : 1136 W 50Période : 2010 - 2010Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
…URBANISME…
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Cote : 1136 W 42Période : 2009 - 2009Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
…URBANISME…
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Cote : 1136 W 43Période : 2009 - 2009Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
…URBANISME…
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Cote : 1136 W 45Période : 2008 - 2010Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
…URBANISME…
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Cote : 1136 W 52Période : 2009 - 2010Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
…URBANISME…