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Date de modification : 27 avril 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Versailles - Archives communales et communautaires -
Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…De cet urbanisme si particulier, conciliant les contraintes de l'héritage historique et les nécessités…
Lieu de conservation : Commune de Versailles - Archives communales et communautaires -
Date de modification : 12 juillet 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Versailles - Archives communales et communautaires -
Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…Place a disparu, remplacée par des constructions résidentielles, et avec elle un témoignage de l'urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Versailles - Archives communales et communautaires -
Date de modification : 30 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Versailles - Archives communales et communautaires -
Cote : 14 CDF 25-bPériode : 1917 - 1935Autorités indexées
…Urbanisme…
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Cote : 14 CDF 68-bPériode : 1926 - 1926Autorités indexées
…Urbanisme…
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Cote : 44 CDF 3-3Période : 1932 - 1932Fonds : Fonds Pillet, MauriceExtrait de la notice :
…Léon Geismar, Rapport sur l'urbanisme à Madagascar. Dr Sasportas, De l'urbanisme à Tahiti.…
…Evolution de l'urbanisme dans le protectorat du Maroc, de 1923 à 1931. L'urbanisme en Tunisie.…
…Raymon Danger, L'urbanisme à la Martinique.…
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Cote : 44 CDF 3-1Période : 1931 - 1934Fonds : Fonds Pillet, MauriceExtrait de la notice :
…(04-03-1932), lettre du Congrès international de l'urbanisme aux colonies et dans les pays de latitude…
…du congrès, carte de membre, invitation pour l'exposition coloniale (1931) " Lettre de la revue Urbanisme…
…" Projet de statuts de l'Institut international de l'urbanisme colonial " (4 feuillets tapuscrits)…
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Cote : 44 CDF 3-2Période : 1932 - 1932Fonds : Fonds Pillet, MauriceExtrait de la notice :
…" L'urbanisme dans l'Orient antique " (1931) 1er manuscrit (4 feuilles de notes, 19 feuillets) Manuscrit…
…Epreuves de l'article (9 feuillets ; corrections manuscrites) "L'urbanisme…
…Epreuves de l'article (10 feuillets ; corrections manuscrites) " L'urbanisme…
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Cote : 4 AP 467Extrait de la notice :
…a- Proposition de création d'une chaire d'Urbanisme et ruralité : lettre de H.…
…g- Chaire d'Urbanisme, candidature éventuelle : lettre de L. Vaillat (11 novembre 1935).…
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Date de modification : 21 mars 2024Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Cote : 2734W/1-2734W/24Période : 1966 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Cote : 1 J 963Période : 1760 - 1762Extrait de la notice :
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
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Cote : 1924 W 1-214Période : 1963 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1924 W 1-214 : Urbanisme et environnement : logement, équipements, plan locaux…
…d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), gestion des déchets, assainissement, publicité,…
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Cote : 1905 W 1-3Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre…
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Cote : 79 W 1-43Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 79 W 1-43 : Urbanisme : permis de construire (1950-1963), dérogations (1955…
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Cote : 1456 W 1-35Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1456 W 1-35 : Commission d'urbanisme commercial, dossiers examinés (par séance…
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Cote : 1934 W 1-127Période : 1973 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1934 W 1-14 : Urbanisme et environnement : plans locaux d'urbanisme [PLU],…
…classées (classement par ordre alphabétique des communes, 1973-2011) 1934 W 15-41 : Bureau de l'urbanisme…
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Cote : 2242 W 1-78Période : 1968 - 2018Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 2242 W 1-45 : Urbanisme et environnement : plans locaux d'urbanisme [PLU],…
…(2000-2012) 2042 W 67-71 : Bureau de l'urbanisme et de l'environnement (2009-2011), Bureau des affaires…
…d'installations classées ayant donné lieu à plainte ou recours (1978-2000) 2042 W 49-66 : Contentieux urbanisme…
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Cote : 1940 W 1-7Période : 1997 - 2015Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1940 W 1-7 : Urbanisme : observations dans le cadre du contrôle de légalité…
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Cote : 1255 W 1-45Période : 1963 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1255 W 1-45 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande…
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Cote : 1941 W 1-13Période : 1980 - 2009Extrait de la notice :
…du contenu 1941 W 1 : Station d'épuration Ker Dour, Châteaulin (2004-2005) 1941 W 2-7, 9 : Urbanisme…
…communal : lotissements, modifications de plans d'urbanisme, extension de camping, zones d'activité,…
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Cote : 2 O 352Période : 1841 - 1939Extrait de la notice :
…dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 216 tandis que celui concernant l'urbanisme…
…Urbanisme, construction sans autorisation : correspondance (1939).…