Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
-
Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
-
Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
-
Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
…urbanisme…
-
Cote : 1325 W 13-14Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…Aménagement rural, urbanisme.…
…urbanisme…
-
Période : 1969 - 1987Extrait de la notice :
…Décentralisation de l'urbanisme…
…urbanisme…
-
Cote : 1214 W 192Période : 1974 - 1989Extrait de la notice :
…Urbanisme et construction…
…urbanisme…
-
Cote : 1611 W 35Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…6ème rencontre nationale des Agences d’Urbanisme : « Décentralisation et solidarité territoriale ». 20ème…
…rencontre nationale des Agences d’Urbanisme : « Vivre la ville, les enjeux du renouvellement urbain…
…urbanisme…
-
Cote : 1378 W 231Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme.…
…urbanisme…
-
Cote : 1644 W 8Extrait de la notice :
…Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.…
…urbanisme…
Pagination