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Date de modification : 16 mars 2022Extrait de la notice :
…D’un point de vue plus général, l’histoire de l’urbanisme bisontin est inséparable de la stratégie militaire et du statut de place forte de la ville de…
…Urbanisme…
…D’un point de vue plus général, l’histoire de l’urbanisme bisontin est inséparable de la stratégie militaire et du statut de place forte de la ville de…
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Cote : 1750W32-35Période : 1990 - 1996Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme…
…Certificats d’urbanisme…
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Cote : 2004W1-392Période : 1945 - 2004Extrait de la notice :
…Documents d’urbanisme…
…Documents d’urbanisme…
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Cote : 1786W174-176Période : 1981 - 1996Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme…
…Certificats d’urbanisme…
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Cote : 1793W103-217Période : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…Sont soumis au contrôle de légalité les documents d’urbanisme signés par le maire des communes avec plan d’occupation des sols (POS) ou plan local d’urbanisme…
…Documents d’urbanisme soumis au contrôle de légalité.…
…Sont soumis au contrôle de légalité les documents d’urbanisme signés par le maire des communes avec plan d’occupation des sols (POS) ou plan local d’urbanisme…
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Cote : 1793W103-217Période : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…Sont soumis au contrôle de légalité les documents d’urbanisme signés par le maire des communes avec plan d’occupation des sols (POS) ou plan local d’urbanisme…
…Documents d’urbanisme soumis au contrôle de légalité.…
…Sont soumis au contrôle de légalité les documents d’urbanisme signés par le maire des communes avec plan d’occupation des sols (POS) ou plan local d’urbanisme…
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Cote : 2318W9-22Période : 1993 - 2006Extrait de la notice :
…Contrats locaux d’urbanisme…
…Contrats locaux d’urbanisme…
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Cote : 2004W24-36Période : 1966 - 1983Extrait de la notice :
…Groupements d’urbanisme (GU).…
…Groupements d’urbanisme (GU).…
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Cote : 2004W24-25Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…Groupement d’urbanisme d’Amancey.…
…Groupement d’urbanisme d’Amancey.…