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Date de modification : 26 octobre 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-aux-Roses - Service archives-documentation -
Date de modification : 24 août 2023Extrait de la notice :
…de construire de la période 1950-1980 remet en avant ce mode d’habitation longtemps éclipsé par l’urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-aux-Roses - Service archives-documentation -
Cote : 1 J 4314Période : 1858 - 1897Autorités indexées
…Urbanisme…
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Cote : 1032 W 19 - 20Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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Cote : 1293 W 1 - 17Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme.…
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Cote : 3341 W 2Période : 1951 - 1977Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
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Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers des communes pourvues d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou assimilé sont conservés par ces…
…national d'urbanisme (RNU).…
…Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement…
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Cote : 1978 W 1 - 52Période : 1965 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme.- Autorisations de lotissement des communes dotées d'un POS - PLU : notes de présentation,…
…plans, règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges, statuts, certificat d'achèvement des travaux…
…Direction départementale de l'équipement, urbanisme (1978W)…
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Cote : 1032 W 19Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux des réunions (1969-1977).…
…Groupement d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : arrêtés, règlement, rapport documentaire, plans (1969-1975…
…Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : première phase d'étude de l'aire…
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Cote : 1032 W 109Période : 1956 - 1977Extrait de la notice :
…URBANISME…
…OPERATION D'URBANISME…
…URBANISME…