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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Cote : 12 S 6Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…directeur du groupement d'urbanisme Cannes-Grasse.…
…commissions d'enquête : fixation des tarifs maxima de péage sur l'autoroute Estérel Côte d'Azur, plan d'urbanisme…
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Cote : 44 B 50Période : 1670 - 1771Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…Urbanisme, travaux aux biens collectifs…
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Cote : 3 U 4838Période : 1947 - 1951Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…sinistré et de l'indemnité qui y est rattachée faite par le Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
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Cote : 44 B 35Période : 1681 - 1739Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…délibérations figurent aussi dans les nominations de consuls et autres (ci-dessus) et dans les affaires d'urbanisme…
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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…lycée/1er cycle universitaire) Arts-plastiques (CM/collège/lycée/beaux-arts/université) Géographie, urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Cote : 1205 W 6Période : 1961 - 1963Fonds : Fonds du Lycée Edgar QuinetExtrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…
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Cote : 1205 W 5Période : 1960 - 1961Fonds : Fonds du Lycée Edgar QuinetExtrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…
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