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Date de modification : 15 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Date de modification : 2 mai 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Date de modification : 2 mai 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…constituée de documents « récents » au regard de la notion d’urbanisme.…
…La série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux :…
…plan d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels…
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Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…À travers cette exposition, les Archives départementales du Nord retracent l’évolution de l’urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…terrains et parcelles et par la série T pour les permis de construction et autres autorisations d’urbanisme…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d’urbanisme…
…. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d’urbanisme…
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Période : 1444 - 1976Extrait de la notice :
…Ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme, dommages et sinistres de guerre : listes nominatives…
…Ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme, dommages et sinistres de guerre : listes nominatives…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…correspondance. 1939-1962 4 H 92 Dossiers présentés au Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
…réquisitions émis par la délégation départementale du Nord du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
…correspondance. 1939-1962 4 H 92 Dossiers présentés au Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Traitement des eaux usées Travaux d’utilité publique 6.2 Immobilier Construction Démolition 6.3 Urbanisme…
…Traitement des eaux usées Travaux d’utilité publique 6.2 Immobilier Construction Démolition 6.3 Urbanisme…