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Date de modification : 21 mars 2024Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Date de modification : 3 avril 2024Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Gironde -
Date de modification : 22 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de Charente-Maritime -
Cote : 2577 W 1-54Période : 1977 - 1996Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de travaux d'urbanisme (1977-1996), cahiers d'enregistrement du courrier…
…Urbanisme.…
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Période : 1960 - 1994Extrait de la notice :
…Documents d'urbanisme.…
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Cote : 3267 W 1-4Période : 2002 - 2003Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…du contenu Arrêtés d'alignement, autorisations de voirie, certificats de bornage, certificats d'urbanisme…
…Voirie et urbanisme.…
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Cote : 174 J 179Période : 1984 - 1994Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement.…
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Cote : 8 J 124Période : 1501 - 1900Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Impôts (généralités, avertissements) ; urbanisme ; affaires religieuses…
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Cote : 174 J 183Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Service urbanisme, occupation du domaine public.…
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Cote : 1416 W 1-155Période : 1967 - 1994Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Dossiers des études économiques et d'urbanisme commercial.…
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