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Cote : 3143 W 204Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.…
…URBANISME…
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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Savoie ; Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 12 juin 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 21 décembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Cote : 12 S 6Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…directeur du groupement d'urbanisme Cannes-Grasse.…
…commissions d'enquête : fixation des tarifs maxima de péage sur l'autoroute Estérel Côte d'Azur, plan d'urbanisme…
…URBANISME…
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Cote : 2218 W 1-74Période : 1976 - 1979Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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