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Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 4-6Période : 1965 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Plans d'urbanisme…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 7-10Période : 1963 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Opérations d'urbanisme…
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Cote : FRAD084_11 M 60-85 ; 3 W 380-471 ; 4 W 8698-8841, 9355, 9378-9396 ; 132 W 8123-8127 ; 1028 W 160-177 ; 1064 W 1-59, 581-605 ; 1133 W 72-104 ; 1204 W 1-128 ; 1309 W 174-180 ; 1312 W 1-147 ; 1318 W 1-63 ; 1363 W 1-214 ; 1691 W 39Période : 1919 - 1994Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Expropriations pour travaux communaux et urbanisme (1963-1990).…
…On trouvera dans le fonds Urbanisme, aménagement des villes (1919-1964).…
…Plans d'urbanisme, zones d'aménagement concerté, plans d'occupation des sols (1970-1992).…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 1-11Période : 1960 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Sous-série 1 T - Urbanisme…
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Cote : 169 J 592-601Période : 1722 - 2011Fonds : Fonds Pierrette et René GrossoExtrait de la notice :
…Urbanisme, géographie urbaine, aménagement du territoire…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 5-6Période : 1971 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…d'occupation des sols de Grambois et des communes avoisinantes s'est faite au sein du groupement d'urbanisme…
…obtenu d'approbation dans le délai imparti de trois ans, il n'a jamais été validé comme document d'urbanisme…
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Cote : 169 J 599Période : 1980 - 1980Fonds : Fonds Pierrette et René GrossoExtrait de la notice :
…Luxembourg Comité permanent "Climatologie, urbanisme et architecture" 1980…
…Connaissances fondamentales de climatologie en urbanisme et architecture / Bob Frommes.…
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Cote : 169 J 251Période : 1990 - 1999Fonds : Fonds Pierrette et René GrossoExtrait de la notice :
…Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement de Vaucluse (CAUE)…