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Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…l'Ecole régionale d'architecture de Marseille [par Jean-Claude GROUSSARD] Gaston Castel dans le texte Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône -
Date de modification : 17 novembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…constituée de documents « récents » au regard de la notion d’urbanisme.…
…La série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux :…
…plan d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels…
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Cote : 1163 W 1 à 5Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial…
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Cote : 7749 W 816 - 3961Période : 1973 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité des actes en matière d'urbanisme (1984-2009).…
…Participation de l’État aux projets d'aménagement et d'urbanisme locaux (1960-2009).…
…Urbanisme et aménagements. Urbanisme et aménagements.…
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Cote : 74 FI 1 - 80Extrait de la notice :
…Etats des lieux, études et diagnostics urbains en prévision d'un PLU (plan local d'urbanisme) ou d'un…
…Projets d'urbanisme.…
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Cote : 146 J 16Fonds : Fonds Jean-Marie Paul LefèvreExtrait de la notice :
…Habitat et urbanisme des cités…
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Cote : 6529 W 11 - 19Période : 1959 - 2002Fonds : 6529 WExtrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier Urbanisme et aménagement foncier…
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Cote : 146 J 7Fonds : Fonds Jean-Marie Paul LefèvreExtrait de la notice :
…Urbanisme, aménagement et mutations des villes : enquête…