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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…constituée de documents « récents » au regard de la notion d’urbanisme.…
…La série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux :…
…plan d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…terrains et parcelles et par la série T pour les permis de construction et autres autorisations d’urbanisme…
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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…lycée/1er cycle universitaire) Arts-plastiques (CM/collège/lycée/beaux-arts/université) Géographie, urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d’urbanisme…
…. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d’urbanisme…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…cessions de terrains communaux s’effectuent, le plus souvent, au profit d’opérations de voirie et d’urbanisme…
…cessions de terrains communaux s’effectuent, le plus souvent, au profit d’opérations de voirie et d’urbanisme…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…correspondance. 1939-1962 4 H 92 Dossiers présentés au Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
…réquisitions émis par la délégation départementale du Nord du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
…correspondance. 1939-1962 4 H 92 Dossiers présentés au Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
