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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…lycée/1er cycle universitaire) Arts-plastiques (CM/collège/lycée/beaux-arts/université) Géographie, urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Réalisation du terrassement, de l'assainissement et de la voirie (lot 1) : marché public de travaux.Cote : 7W/147Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…OPERATION D'URBANISME…
…OPERATION D'URBANISME…
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Cote : 7W/148Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…OPERATION D'URBANISME…
…OPERATION D'URBANISME…
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Cote : 7W/153Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…OPERATION D'URBANISME…
…OPERATION D'URBANISME…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…cessions de terrains communaux s’effectuent, le plus souvent, au profit d’opérations de voirie et d’urbanisme…
…cessions de terrains communaux s’effectuent, le plus souvent, au profit d’opérations de voirie et d’urbanisme…