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Date de modification : 16 mars 2022Extrait de la notice :
…D’un point de vue plus général, l’histoire de l’urbanisme bisontin est inséparable de la stratégie militaire…
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs -
Date de modification : 22 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de Charente-Maritime -
Cote : 2577 W 1-54Période : 1977 - 1996Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de travaux d'urbanisme (1977-1996), cahiers d'enregistrement du courrier…
…Urbanisme.…
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Période : 1960 - 1994Extrait de la notice :
…Documents d'urbanisme.…
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Cote : 3267 W 1-4Période : 2002 - 2003Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…du contenu Arrêtés d'alignement, autorisations de voirie, certificats de bornage, certificats d'urbanisme…
…Voirie et urbanisme.…
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Cote : 174 J 179Période : 1984 - 1994Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement.…
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Cote : 1 J 963Période : 1760 - 1762Extrait de la notice :
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
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Cote : 1924 W 1-214Période : 1963 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1924 W 1-214 : Urbanisme et environnement : logement, équipements, plan locaux…
…d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), gestion des déchets, assainissement, publicité,…
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Cote : 1905 W 1-3Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre…
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Cote : 79 W 1-43Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 79 W 1-43 : Urbanisme : permis de construire (1950-1963), dérogations (1955…