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Cote : 2577 W 1-54Période : 1977 - 1996Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Urbanisme.…
…Urbanisme.…
…urbanisme…
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Période : 1960 - 1994Extrait de la notice :
…Documents d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 3267 W 1-4Période : 2002 - 2003Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Voirie et urbanisme.…
…urbanisme…
…Voirie et urbanisme.…
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Cote : 174 J 179Période : 1984 - 1994Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement.…
…urbanisme…
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Cote : 1158 W 471Période : 1943 - 1977Extrait de la notice :
…Planification - Aménagement foncier et urbanisme…
…urbanisme…
…Planification - Aménagement foncier et urbanisme…
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Cote : 8 J 124Période : 1501 - 1900Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Impôts (généralités, avertissements) ; urbanisme ; affaires religieuses…
…urbanisme…
…Impôts (généralités, avertissements) ; urbanisme ; affaires religieuses…
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Cote : 1693 W 9-15Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme (dossiers de permis de construire)…
…urbanisme…
…Urbanisme (dossiers de permis de construire)…
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Cote : 174 J 183Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Service urbanisme, occupation du domaine public.…
…urbanisme…
…Service urbanisme, occupation du domaine public.…
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Cote : 1158 W 463Période : 1943 - 1974Extrait de la notice :
…d'urbanisme et plans d'aménagement des communes sinistrées…
…Urbanisme - construction, reconstruction - lois, décrets, circulaires - plans régionaux et communaux…
…urbanisme…
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Cote : 1416 W 1-155Période : 1967 - 1994Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Dossiers des études économiques et d'urbanisme commercial.…
…urbanisme…
…Dossiers des études économiques et d'urbanisme commercial.…