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Date de modification : 1 septembre 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.Cote : 1133 W 145Période : 1989 - 1991Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.…
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Cote : 3143 W 204Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.…
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Cote : 1093 W 75Période : 1961 - 1961Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Service de l'urbanisme : courrier départ du directeur départemental…
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Cote : 1136 W 42Période : 2009 - 2009Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
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Cote : 1136 W 43Période : 2009 - 2009Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
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Cote : 1136 W 45Période : 2008 - 2010Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
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Cote : 1136 W 49Période : 2009 - 2009Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
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Cote : 1136 W 50Période : 2010 - 2010Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
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