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Date de modification : 14 septembre 2022Extrait de la notice :
…La physionomie de la ville évolue aussi avec la mise en œuvre d’une véritable politique d’urbanisme et d’une industrialisation naissante.…
…Urbanisme…
…La physionomie de la ville évolue aussi avec la mise en œuvre d’une véritable politique d’urbanisme et d’une industrialisation naissante.…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 20 mars 2023Extrait de la notice :
…Projets d’urbanisme oubliés du XVIIIe à la fin du XXe siècle…
…Si la trentaine de projets d’urbanisme présentée dans ce catalogue d'exposition émane principalement de l’administration municipale, certains sont issus…
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Cote : 535 W 11/7Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-141 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter une déclaration préalable à l'édification d'une clôture…
…urbanisme…
…2007-141 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter une déclaration préalable à l'édification d'une clôture…
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Cote : 535 W 11/6Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-140 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter un permis de démolir sur le territoire communal…
…urbanisme…
…2007-140 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter un permis de démolir sur le territoire communal…
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Cote : 535 W 14/20Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-104 Plan local d'urbanisme (PLU) – institution d'une taxe forfaitaire sur les cessions de terrains nus rendus constructibles…
…urbanisme…
…2008-104 Plan local d'urbanisme (PLU) – institution d'une taxe forfaitaire sur les cessions de terrains nus rendus constructibles…
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Cote : 535 W 9/51Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-63 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité des Clairions…
…urbanisme…
…2007-63 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité des Clairions…
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Cote : 535 W 11/46Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-179 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – modification pour permettre la réhabilitation de l'ancien hôpital spécialisé en psychiatrie…
…urbanisme…
…2007-179 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – modification pour permettre la réhabilitation de l'ancien hôpital spécialisé en psychiatrie…
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Cote : 535 W 16/17Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-251 Venoy – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail…
…urbanisme…
…2008-251 Venoy – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail…
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Cote : 535 W 15/58Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-223 Saint-Georges – révision du plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail…
…urbanisme…
…2008-223 Saint-Georges – révision du plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail…