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Date de modification : 1 septembre 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Cote : 2734W/1-2734W/24Période : 1966 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Cote : 3143 W 204Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.…
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Cote : 2734W/1-80Période : 1960 - 2012Extrait de la notice :
…Le versement se compose de dossiers relatifs aux autorisations d'urbanisme et à l'assistance à maîtrise…
…Urbanisme, travaux communaux (édifices, voierie, ouvrages d'art) et grands aménagements…
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Cote : 137J1Fonds : 137J Collection RosseExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Urbanisme : arrêté d'alignement (1892), raccordement de la gare d'Evreux-ville…
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Cote : 2734W/27-2734W/44Période : 1960 - 2005Extrait de la notice :
…URBANISME…
…URBANISME…
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Cote : 2734W/49-2734W/56Période : 1988 - 2010Extrait de la notice :
…URBANISME…
…URBANISME…
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Cote : 2734W/57-2734W/80Période : 1992 - 2010Extrait de la notice :
…URBANISME…
…URBANISME…
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Cote : 2734W/45-2734W/48Période : 1975 - 2004Extrait de la notice :
…URBANISME…
…URBANISME…
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