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Période : 1941 - 1998Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Plan d'urbanisme…
…Service de l'urbanisme et de l'environnement…
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Cote : 1093 W 30Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlement d'urbanisme.…
…Groupement d'urbanisme…
…Urbanisme…
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Période : 1941 - 1998Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Plan d'urbanisme…
…Service de l'urbanisme et de l'environnement…
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Cote : 1093 W 32Période : 1952 - 1965Extrait de la notice :
…Règlement d'urbanisme…
…Urbanisme…
…Plan d'urbanisme…
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Cote : 1093 W 1-67Période : 1941 - 1998Extrait de la notice :
…Il se compose de dossiers de travail du service de l'urbanisme et de l'environnement relatifs aux aménagements fonciers et urbains menés après la Seconde…
…Le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération chartraine (SDAU) est établi suite à la loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967…
…1973, définition du périmètre de l'agglomération chartraine par arrêté du 29 juin 1973 (21 communes), création d'une commission locale d'aménagement et d'urbanisme…
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Cote : 1702 W 4Période : 1989 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Bureau d'urbanisme…
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Cote : 1702 W 5Période : 1987 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Bureau d'urbanisme…
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Cote : 1693 W 99Période : 1987 - 1994Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Cote : 1677 W 14Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Cote : 1677 W 15Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Urbanisme…