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Date de modification : 26 octobre 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales des Vosges -
Date de modification : 3 avril 2024Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Gironde -
Date de modification : 20 mai 2024Extrait de la notice :
…Dans le présent document pédagogique, l’accent est mis sur les problèmes d’urbanisme, de topographie…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Yonne -
Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 4-6Période : 1965 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Plans d'urbanisme…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 7-10Période : 1963 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Opérations d'urbanisme…
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Cote : FRAD084_11 M 60-85 ; 3 W 380-471 ; 4 W 8698-8841, 9355, 9378-9396 ; 132 W 8123-8127 ; 1028 W 160-177 ; 1064 W 1-59, 581-605 ; 1133 W 72-104 ; 1204 W 1-128 ; 1309 W 174-180 ; 1312 W 1-147 ; 1318 W 1-63 ; 1363 W 1-214 ; 1691 W 39Période : 1919 - 1994Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Expropriations pour travaux communaux et urbanisme (1963-1990).…
…On trouvera dans le fonds Urbanisme, aménagement des villes (1919-1964).…
…Plans d'urbanisme, zones d'aménagement concerté, plans d'occupation des sols (1970-1992).…
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Cote : 1 J 963Période : 1760 - 1762Extrait de la notice :
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
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Cote : 1924 W 1-214Période : 1963 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1924 W 1-214 : Urbanisme et environnement : logement, équipements, plan locaux…
…d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), gestion des déchets, assainissement, publicité,…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 1-11Période : 1960 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Sous-série 1 T - Urbanisme…
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Cote : 1905 W 1-3Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre…