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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Cote : 7749 W 816 - 3961Période : 1973 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
…Urbanisme.…
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Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Participation de l’État aux projets d'aménagement et d'urbanisme locaux (1960-2009).…
…Contrôle de légalité des actes en matière d'urbanisme (1984-2009).…
…Urbanisme et aménagements. Urbanisme et aménagements.…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 4-6Période : 1965 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Plans d'urbanisme…
…urbanisme…
…Plans d'urbanisme…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 7-10Période : 1963 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Opérations d'urbanisme…
…urbanisme…
…Opérations d'urbanisme…
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Cote : 74 FI 1 - 80Extrait de la notice :
…Etats des lieux, études et diagnostics urbains en prévision d'un PLU (plan local d'urbanisme) ou d'un POS (plan d'occupation des sols) ou d'un OPAH (opération…
…Projets d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 146 J 16Fonds : Fonds Jean-Marie Paul LefèvreExtrait de la notice :
…Habitat et urbanisme des cités…
…urbanisme…
…Habitat et urbanisme des cités…
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Cote : 6529 W 11 - 19Période : 1959 - 2002Fonds : 6529 WExtrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier Urbanisme et aménagement foncier…
…urbanisme…
…Urbanisme et aménagement foncier Urbanisme et aménagement foncier…
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Cote : FRAD084_11 M 60-85 ; 3 W 380-471 ; 4 W 8698-8841, 9355, 9378-9396 ; 132 W 8123-8127 ; 1028 W 160-177 ; 1064 W 1-59, 581-605 ; 1133 W 72-104 ; 1204 W 1-128 ; 1309 W 174-180 ; 1312 W 1-147 ; 1318 W 1-63 ; 1363 W 1-214 ; 1691 W 39Période : 1919 - 1994Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Urbanisme, aménagement des villes (1919-1964). Lotissements (1926-1964).…
…Expropriations pour travaux communaux et urbanisme (1963-1990).…
…Plans d'urbanisme, zones d'aménagement concerté, plans d'occupation des sols (1970-1992).…
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Cote : 146 J 7Fonds : Fonds Jean-Marie Paul LefèvreExtrait de la notice :
…Urbanisme, aménagement et mutations des villes : enquête…
…urbanisme…
…Urbanisme, aménagement et mutations des villes : enquête…