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Cote : 7942 W 1 - 2Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…la DDE pour le compte des collectivités leur sont également progressivement restituées (voirie, urbanisme…
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Cote : 7942 W 1 - 2Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…la DDE pour le compte des collectivités leur sont également progressivement restituées (voirie, urbanisme…
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Cote : 2 O 69 3Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…Urbanisme, autorisation de surélévation d'un mur de clôture (1890), de construction (1937).…
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Cote : 7333 W 1 -23Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…réunion pour l'essentiel) ainsi que l'avant-projet sommaire des travaux, les projets de documents d'urbanisme…
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Cote : 7333 W 1 -23Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…réunion pour l'essentiel) ainsi que l'avant-projet sommaire des travaux, les projets de documents d'urbanisme…
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Cote : 2 O 42 11Période : 1849 - 1936Extrait de la notice :
…Urbanisme et voirie, réclamation du sieur Estoup concernant le percement d'ouvertures dans sa maison…
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Cote : 92 J 129Fonds : Fonds de GorsseExtrait de la notice :
…l'installation solennelle de l'Académie à Toulouse le 29 novembre 1943 ; " Enoncé de quelques principes d'urbanisme…
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