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Date de modification : 16 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Bordeaux Métropole - Archives de Bordeaux Métropole -
Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…gré des aménagements de la dernière décennie, Bordeaux a connu un profond renouvellement de son urbanisme…
Lieu de conservation : Bordeaux Métropole - Archives de Bordeaux Métropole -
Date de modification : 30 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Marne -
Date de modification : 12 juillet 2021Extrait de la notice :
…L’histoire, la politique, la société, l’urbanisme, l’architecture, la vie culturelle et les arts constituent…
Lieu de conservation : Bordeaux Métropole - Archives de Bordeaux Métropole -
Cote : 1032 W 19 - 20Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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Cote : 1293 W 1 - 17Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme.…
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Cote : 3341 W 2Période : 1951 - 1977Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
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Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers des communes pourvues d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou assimilé sont conservés par ces…
…national d'urbanisme (RNU).…
…Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement…
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Cote : 1978 W 1 - 52Période : 1965 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme.- Autorisations de lotissement des communes dotées d'un POS - PLU : notes de présentation,…
…plans, règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges, statuts, certificat d'achèvement des travaux…
…Direction départementale de l'équipement, urbanisme (1978W)…
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Cote : 1032 W 19Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux des réunions (1969-1977).…
…Groupement d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : arrêtés, règlement, rapport documentaire, plans (1969-1975…
…Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : première phase d'étude de l'aire…