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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…constituée de documents « récents » au regard de la notion d’urbanisme.…
…La série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux :…
…plan d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels…
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Fonds : VILLES ET VILLAGESExtrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Fonds : VILLES ET VILLAGESExtrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Fonds : VILLES ET VILLAGESExtrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 7 S 270 (1)Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…URBANISME…
…URBANISME…
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Fonds : VILLES ET VILLAGESExtrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Fonds : VILLES ET VILLAGESExtrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…terrains et parcelles et par la série T pour les permis de construction et autres autorisations d’urbanisme…
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