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Date de modification : 26 octobre 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-aux-Roses - Service archives-documentation -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 24 août 2023Extrait de la notice :
…de construire de la période 1950-1980 remet en avant ce mode d’habitation longtemps éclipsé par l’urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-aux-Roses - Service archives-documentation -
Cote : 1032 W 19 - 20Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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Cote : 1293 W 1 - 17Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme.…
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Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.Cote : 1133 W 145Période : 1989 - 1991Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.…
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Cote : 3341 W 2Période : 1951 - 1977Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
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Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers des communes pourvues d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou assimilé sont conservés par ces…
…national d'urbanisme (RNU).…
…Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement…
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Cote : 1093 W 75Période : 1961 - 1961Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Service de l'urbanisme : courrier départ du directeur départemental…
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Cote : 1136 W 42Période : 2009 - 2009Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
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