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Date de modification : 26 octobre 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-aux-Roses - Service archives-documentation -
Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 24 août 2023Extrait de la notice :
…Le récent classement des dossiers de permis de construire de la période 1950-1980 remet en avant ce mode d’habitation longtemps éclipsé par l’urbanisme…
…Urbanisme…
…Le récent classement des dossiers de permis de construire de la période 1950-1980 remet en avant ce mode d’habitation longtemps éclipsé par l’urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-aux-Roses - Service archives-documentation -
Cote : 1032 W 19 - 20Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
…Urbanisme.…
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Cote : 1293 W 1 - 17Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme.…
…URBANISME…
…Reconstruction et urbanisme.…
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Cote : 3341 W 2Période : 1951 - 1977Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
…URBANISME…
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
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Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers des communes pourvues d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou assimilé sont conservés par ces collectivités.…
…Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement national d'urbanisme (RNU).…
…URBANISME…
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Cote : 1978 W 1 - 52Période : 1965 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme.- Autorisations de lotissement des communes dotées d'un POS - PLU : notes de présentation, plans, règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des…
…Direction départementale de l'équipement, urbanisme (1978W)…
…OPERATION D'URBANISME…
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Cote : 1032 W 19Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Groupement d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : arrêtés, règlement, rapport documentaire, plans (1969-1975).…
…Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux des réunions (1969-1977).…
…Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : première phase d'étude de l'aire chalonnaise et de sa région : procès-verbaux des réunions…
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Cote : 1032 W 109Période : 1956 - 1977Extrait de la notice :
…OPERATION D'URBANISME…
…URBANISME…