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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une ville naît, elle est dotée d’un premier plan d’urbanisme en 1708, un second en 1735.…
Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales -
Date de modification : 10 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Date de modification : 16 août 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Cote : 535 W 11/7Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-141 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter une déclaration…
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Cote : 535 W 11/6Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-140 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter un permis…
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Cote : 535 W 14/20Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-104 Plan local d'urbanisme (PLU) – institution d'une taxe forfaitaire sur les cessions de terrains…
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Cote : 535 W 9/51Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-63 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité…
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Cote : 535 W 11/46Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-179 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – modification pour permettre la réhabilitation de l'ancien…
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Cote : 535 W 16/17Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-251 Venoy – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (…
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Cote : 535 W 15/58Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-223 Saint-Georges – révision du plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe…