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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Période : 879 - 2009Extrait de la notice :
…urbanisme…
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Cote : 2350 W 1 à 4Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…<p>Archives du service du contrôle de légalité :</p> <p>Aménagement du territoire et environnement/Documents d’urbanisme : certificats d’urbanisme de l…
…<p>Archives du service du contrôle de légalité :</p> <p>Aménagement du territoire et environnement/Documents d’urbanisme : certificats d’urbanisme de l…
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Cote : E-dépôt 113 II DD 6 à DD 9, DD 21/9 à DD 21/10, DD 21/13Période : 1501 - 1657Extrait de la notice :
…Bâtiments civils et urbanisme…
…Bâtiments civils et urbanisme…
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Cote : 217 FI 1 à 294, 218 FI 1 à 109, 219 FI 1 à 32, 58 J 1 à 216Période : 1955 - 2000Extrait de la notice :
…<p>Ce fonds comprend des dossiers de projets pour des réalisations très diverses : projets d'urbanisme, immeubles collectifs, bâtiments administratifs…
…<p>Ce fonds comprend des dossiers de projets pour des réalisations très diverses : projets d'urbanisme, immeubles collectifs, bâtiments administratifs…
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Cote : 206 FI 1 à 814, 1021 W 1 à 152, 2350 W 1 à 4, 2356 W 1 à 14, 2207 W 1 à 173, 2321 W 1 à 147, 2368 W 1 à 90, 2389 W 1 à 63, 2102 W 1 à 107Période : 1967 - 2010Extrait de la notice :
…intéressantes sur l'aménagement du territoire auvergnat, quant aux infrastructures, aux transports, au logement, notamment grâce aux nombreux documents d'urbanisme…
…intéressantes sur l'aménagement du territoire auvergnat, quant aux infrastructures, aux transports, au logement, notamment grâce aux nombreux documents d'urbanisme…
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Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Mais, les changements opérés au fil du temps en matière d’architecture et d’urbanisme, ainsi que les évolutions de la société ont modifié son usage.…
…Mais, les changements opérés au fil du temps en matière d’architecture et d’urbanisme, ainsi que les évolutions de la société ont modifié son usage.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Puy-de-Dôme -
Cote : T 6600 à 6620 , 208 W 1 à 49 , 542 W 1 à 13 , 559 W 1 à 27 , 1001 W 1 à 8 , 1027 W 1 à 12 , 1054 W 1 à 11 , 1087 W 1 à 44 , 1426 W 1 à 30 , 1460 W 1 à 24 , 1478 W 1 à 62 , 1481 W 1 à 44 , 1554 W 1 à 15 , 1566 W 1 à 118 , 1652 W 1 à 25 , 1686 W 1 à 12 , 169Période : 1878 - 2016Extrait de la notice :
…Commission locale d'aménagement et d'urbanisme (1937-1977).…
…Commission locale d'aménagement et d'urbanisme (1937-1977).…
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Cote : 109 FI 1 à 620 , 1102 W 1 à 8 , 1269 W 1 à 9 , 1288 W 1 à 49 , 1555 W 1 à 2 , 1559 W 1 à 6 , 1565 W 1 à 85 , 1575 W 1 à 111 , 1609 W 1 à 21 , 1611 W 1 à 557 , 1638 W 1 à 86 , 1639 W 1 à 12 , 1647 W 1 , 1651 W 1 à 18 , 1658 W 1 à 249 , 1671 W 1 à 21 , 1680Période : 1826 - 2009Extrait de la notice :
…Documents d'urbanisme (1925-2009). Gestion des cours d'eau et travaux hydrauliques (1926-2006). Réglementation des manifestations (1950-1965).…
…Documents d'urbanisme (1925-2009). Gestion des cours d'eau et travaux hydrauliques (1926-2006). Réglementation des manifestations (1950-1965).…