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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Cote : 1726/W/34Période : 2019 - 2021Extrait de la notice :
…Études d'urbanisme.…
…Études d'urbanisme.…
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Cote : 1726/W/33Période : 2018 - 2019Extrait de la notice :
…Intégration du campus hospitalo-universitaire dans le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de l'établissement public territorial (EPT) de Plaine-Commune…
…Intégration du campus hospitalo-universitaire dans le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de l'établissement public territorial (EPT) de Plaine-Commune…
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Cote : 1726/W/38Période : 2019 - 2021Extrait de la notice :
…publique régie par le code de l'environnement concernant l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme…
…publique régie par le code de l'environnement concernant l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme…
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Cote : 1726/W/27Période : 2015 - 2019Extrait de la notice :
…Programme 1 : diagnostic urbain et prospectif de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme (IAU) Île-de-France (juin 2015), chiffrage des gains en exploitation…
…Programme 1 : diagnostic urbain et prospectif de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme (IAU) Île-de-France (juin 2015), chiffrage des gains en exploitation…
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Cote : APR/3/FI/4/1 à 4/3Période : 1963 - 2002Extrait de la notice :
…Un arrêté du 12 octobre 1948 du ministre de la Reconstruction et de l'urbanisme, portant approbation du projet d'aménagement de la commune, réserve un…
…Un arrêté du 12 octobre 1948 du ministre de la Reconstruction et de l'urbanisme, portant approbation du projet d'aménagement de la commune, réserve un…