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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Cote : 1032 W 19 - 20Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
…Urbanisme.…
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Cote : 1293 W 1 - 17Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme.…
…URBANISME…
…Reconstruction et urbanisme.…
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Cote : 3341 W 2Période : 1951 - 1977Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
…URBANISME…
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
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Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers des communes pourvues d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou assimilé sont conservés par ces collectivités.…
…Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement national d'urbanisme (RNU).…
…URBANISME…
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Cote : 1978 W 1 - 52Période : 1965 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme.- Autorisations de lotissement des communes dotées d'un POS - PLU : notes de présentation, plans, règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des…
…Direction départementale de l'équipement, urbanisme (1978W)…
…OPERATION D'URBANISME…
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Cote : 1032 W 19Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Groupement d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : arrêtés, règlement, rapport documentaire, plans (1969-1975).…
…Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux des réunions (1969-1977).…
…Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : première phase d'étude de l'aire chalonnaise et de sa région : procès-verbaux des réunions…
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Cote : 1032 W 109Période : 1956 - 1977Extrait de la notice :
…OPERATION D'URBANISME…
…URBANISME…
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Cote : 1032 W 104Période : 1958 - 1972Extrait de la notice :
…OPERATION D'URBANISME…
…URBANISME…
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Cote : 1032 W 102 - 110Période : 1952 - 1977Extrait de la notice :
…OPERATION D'URBANISME…
…URBANISME…