…délibération…

…. - Aménagement : délibération, décompte des ouvrages exécutés, traité, mémoire des travaux. 1920-1929…

…cahier des charges, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique, délibération…

…ascenseur, création de bureaux dans les greniers : décompte définitif, certificat de paiement, délibération…

…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…

…Entretien, modification d’alignement, classement de voirie : correspondance, délibération, instruction…

…Construction, entretien, curage : procès-verbal d’adjudication, délibération, devis estimatif, rapport…

…. - Organisation : rapport, correspondance, ordonnance, arrêté, délibération, demande de renseignement…

…Organisation : délibération, correspondance, arrêté, note, statut d’association, concession, estimation…

…notice de renseignement. 1908-1947 1I5 Poste de police. - Approvisionnement en fourniture : délibération…

…Mahieu, indemnisation : délibération, jugement, règlement d’indemnité, évaluation des domaines, mémoire…

…Acquisition pour aménagement de lotissements : délibération, note explicative, état parcellaire, plan…

…Acquisition : délibération, état parcellaire, plan, estimation, promesse de vente. 1972-1976 1 N 68…

…, affiche. 1853-1932 2 L 23 Fourniture de charbon : pièces comptables, délibération, dossier « économie…

…Fourniture de charbon : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, pièces comptables, délibération…

…Bayart-rue Sadi Carnot). - Perception des sommes dues pour occupation, révision des loyers : bail, délibération…

…des pauvres : demandes de secours, listes des secourus, instructions. 1781-An VIII NB : une délibération…

…; Mise en place d’un programme d’insertion locale : convention, documentation, correspondance, délibération…

…des aides : note préfectorale, correspondance, documents de travail, compte-rendu de réunion, délibération…

…correspondance ; Comptoir d’escompte de l’arrondissement de Lille : acte constitutif, extrait de délibération…

…Répertoire chronologique des audiences. 1928-1970 7F6 Transfert des locaux au 42 rue Sadi Carnot : délibération…

…. - Organisation : textes réglementaires, arrêtés, délibération, candidatures, procès-verbal du jury.…

…Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série K 12 2 K 13 Prime de technicité : délibération…

…comptes rendus de réunion. 1985 2 K 18 Travaux d’utilité collective (TUC). - Organisation : délibération…

…Allocation militaire. - Versement : correspondance, certificats de paiement, délibération de la commission…

…bulletins de salaire, état des heures supplémentaires au titre de la défense passive, contentieux, délibération…