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Cote : 369 W 3Période : 2000 - 2000Fonds : 369WExtrait de la notice :
…Délibération et décisions municipales Délibération et décisions du 23/02/2000 Tome II…
…Délibération et décisions municipales Délibération et décisions du 23/02/2000 Tome II…
…DELIBERATION…
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Cote : 369 W 20Période : 2000 - 2000Fonds : 369WExtrait de la notice :
…Délibération et décisions municipales Délibération et décisions du 23/02/2000 Tome II…
…Délibération et décisions municipales Délibération et décisions du 23/02/2000 Tome II…
…DELIBERATION…
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Cote : 19 J 7227Période : 1812 - 1834Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtresExtrait de la notice :
…Fabrique, registre : délibération (1812 et 1834).…
…Fabrique, registre : délibération (1812 et 1834).…
…DELIBERATION…
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Cote : 580 W 20Période : 1989 - 2002Fonds : 580WExtrait de la notice :
…Délibération (1989-1998).…
…Délibération (1989-1998).…
…DELIBERATION…
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Cote : 580 W 16Période : 1981 - 1997Fonds : 580WExtrait de la notice :
…Délibération (1981-1990).…
…Délibération (1981-1990).…
…DELIBERATION…
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Cote : 3415 W 14Période : 1998 - 1999Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)Extrait de la notice :
…Fonds local emploi solidarité (FLES), adhésion : extrait de délibération, correspondance.…
…Fonds local emploi solidarité (FLES), adhésion : extrait de délibération, correspondance.…
…DELIBERATION…
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Cote : 573 W 6Période : 2004 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…Rue Salaison, marché d'aménagement : délibération , rapport de présentation, acte d'engagement.…
…Rue Salaison, marché d'aménagement : délibération , rapport de présentation, acte d'engagement.…
…DELIBERATION…
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Cote : 485 W 15Période : 1990 - 2001Fonds : 485WExtrait de la notice :
…(1994) ; CRAC 1992, délibération (1993) ; CRAC, courriers, délibération (1990-1992).…
…(2001) ; CRAC courrier (1999) ; traité de concession, courrier, délibération (2001) ; commentaires…
…d'aménagement concerté du Lac des Garrigues, compte-rendu annuel à la collectivité : courrier , délibération…
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Cote : 19 J 3796Période : 1803 - 1827Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtresExtrait de la notice :
…Conseil de fabrique : registre de délibération.…
…Conseil de fabrique : registre de délibération.…
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Cote : 470 W 31Période : 2000 - 2000Fonds : 470WExtrait de la notice :
…. - Plan local d'Urbanisme : comptes-rendus de réunion, correspondance, arrêtés, délibération, décision…
…. - Plan local d'Urbanisme : comptes-rendus de réunion, correspondance, arrêtés, délibération, décision…
…DELIBERATION…