…délibération…

…An IV – 1995 Document annexe à la délibération du 10 août 1857 concernant l’agrandissement de la ville d’Armentières.…

…Comporte un tirage papier de la délibération du Tiers-Etat de Flandre Wallonne auquel la ville d’Armentières fait partie.…

…. - Acquisition, vente, aliénation, échange : relevé des arrentements, correspondance, relevé des biens communaux, délibération, acte notarié, état des…

…Dufour-Deren. - Acquisition pour aménagement du noyau Île de Flandre : acte de vente, état parcellaire, plan, note explicative, délibération. 1 N 54…

…Acquisition pour aménagement de lotissements : délibération, note explicative, état parcellaire, plan, photographies, acte de vente, enquête d’utilité…

…, correspondance, acompte, décompte des travaux exécutés, procès-verbal d’adjudication, délibération, devis estimatif, plan de situation. 1923-1938 1M4…

…, plans, correspondance, état parcellaire, acte de donation, tract (1975) ; Entretien (marché n°410) : devis, cahier des charges, délibération, décompte…

…. 1964-1982 Groupe scolaire Gambetta 4 M 15 Construction, dommages de guerre, entretien : procès-verbal d’adjudication, délibération, plans, cahier…

…Entretien, modification d’alignement, classement de voirie : correspondance, délibération, instruction, carte, rapport, projet de remaniement, constat…

…An XIII-1941 NB : concerne aussi les plantations et abattages d’arbres au cimetière communal 1 O 23 Chaussées. - Réfection, pavage : devis, délibération…

…, état parcellaire, avis d’expropriation, correspondance ; Dommages de guerre : demande d’avance, délibération, état des acomptes reçus, justification…

…. - Organisation : rapport, correspondance, ordonnance, arrêté, délibération, demande de renseignement, état nominatif des gardes-champêtres, certificat…

…- Relation avec l’administration municipale : requête, arrêté, correspondance. 1792-1793 1 I 14 Fraude à la douane : statistique, correspondance, délibération…

…, devis, facture, invitation. 1861-1987 1 I 66 Portefaix. - Réglementation, contrôle : ordonnance de police, requête, délibération, arrêté, liste des…

…Maurice Caron, Mme Jeanne QuestroyWales, Mme Jeanne Declerck-Rougier (immeuble), M. et Mme Pierreuse-Desrumeaux (parcelle terrain) : délibération, testament…

…-1990 2L9 Biens communaux (centre des impôts rue Bayart-rue Sadi Carnot). - Perception des sommes dues pour occupation, révision des loyers : bail, délibération…

…1983 Énergie, concessions de gaz et d’électricité 2 L 22 Fourniture de charbon : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, pièces comptables, délibération…

…Indigents 1Q5 Mendicité, subsistance des pauvres : demandes de secours, listes des secourus, instructions. 1781-An VIII NB : une délibération sur la…

…privés d’emploi : délibérations, liste des bénéficiaires ; Mise en place d’un programme d’insertion locale : convention, documentation, correspondance, délibération…

…et d’orientation (CIO). - Création, inauguration, fonctionnement, aménagement, traitement du personnel : plan, correspondance, demande de subvention, délibération…

…Organisation de concours industriels : documentation, affiche, correspondance ; Comptoir d’escompte de l’arrondissement de Lille : acte constitutif, extrait de délibération…

…7F4 Registres de délibérations. 1889-1974 7F5 Répertoire chronologique des audiences. 1928-1970 7F6 Transfert des locaux au 42 rue Sadi Carnot : délibération…

…. - Organisation : textes réglementaires, arrêtés, délibération, candidatures, procès-verbal du jury. 2K4 1959-1985. 2K5 1987-1989. 1959-1985 2K6…

…Concours de nomination. - Organisation : textes réglementaires, arrêtés, délibération, candidatures, procès-verbal du jury. 1981-1994 2K7 Rémunération…

…instruction, arrêté, documents de travail. 1969-1992 Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série K 12 2 K 13 Prime de technicité : délibération…

…. - Perception, nomination du receveur : adjudication, états de répartition, comptes de gestion, circulaire préfectorale, liste de contribuables, délibération…