Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : B/3455,4866Période : 1685 - 1787Extrait de la notice :
…Justice de Beaulieu et Santranges…
…Justice…
…Justice seigneuriale…
-
Cote : B/3451/3452Période : 1758 - 1780Extrait de la notice :
…Justice de Buranlure et du Jarrier…
…Justice…
…Justice seigneuriale…
-
Cote : 4 U 1-1567Période : 1791 - 1972Extrait de la notice :
…Justice…
-
Cote : 6 U 1-90Période : 1887 - 1959Extrait de la notice :
…Justice…
-
Cote : 1115 W art. 1-118 ; 1127 W art. 1-24Période : 1940 - 1986Extrait de la notice :
…Justice…
-
Cote : 1208 W art. 1-78 ; 1432 W art. 1-115 ; 1523 W art. 1-37 ; 1568 W art. 1-36Période : 1947 - 2005Extrait de la notice :
…Justice…
…années 1990-1991, certains documents concernant le tribunal de première instance de Briançon et la justice…
…de Briançon (1937-1959) ; - Fonds du Tribunal de police de Briançon, ressort correctionnel de la Justice…
-
Répertoire numérique du fonds 1U - Archives de la préfecture concernant l'organisation de la justiceCote : 1 U 1-33Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…Justice…
…clos Répertoire numérique du fonds 1U - Archives de la préfecture concernant l'organisation de la justice…
-
Cote : 1358 W art. 1-16 ; 1367 W art. 1-19 ; 1503 W art. 1-15 ; 1566 W art. 1-11 ; 1597 W art. 1-2Période : 1941 - 2006Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice pénale…
-
Cote : B/0001/848,4339/4375Période : 1511 - 1797Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice -- Administration -- France -- Ancien Régime…
-
Cote : B/2402/2444,4485/4504Période : 1585 - 1790Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice -- Administration -- France -- Ancien Régime…
Pagination