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Cote : 33 B 1Période : 1378 - 1378Extrait de la notice :
…justice…
…justice…
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Cote : 2 Fi Communes 086/117Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…COSNE – Palais de Justice…
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Cote : 147 J 772Période : 1630 - 1630Extrait de la notice :
…Haulte Moyenne et Basse justice de Sury en la paroisse de Sainct Jehan de Lichy ».…
…concerne les « Religieux prieur et couvent Sainct Estienne de Nevers se disant seigneurs temporels de la justice…
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Cote : 2 Fi Communes 079/258Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…CLAMECY - Le Palais de Justice…
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Cote : H42Période : 1656 - 1670Extrait de la notice :
…Terrier et délimitation de justice…
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Cote : 2 Fi Communes 145/38Extrait de la notice :
…LORMES – Maladrerie et Mont de la Justice…
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Cote : 2 Fi Communes 086/48Extrait de la notice :
…COSNE – La Rue des Ponts – Le Palais de Justice…
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Cote : 147 J 1101Période : 1301 - 1400Extrait de la notice :
…Le document concerne « la justice haulte moyenne et basse en ladicte ville de Rogemont en lieu et en…
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Cote : 147 J 250Extrait de la notice :
…« pour les bailliage et justice du dit doyenné » : acte d'investiture de Léonard Gilloton.…
…. - Lieutenant de la justice du prieuré de Corbigny, nomination par Contié prieur et doyen de l'abbaye…
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