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Cote : 33 B 1Période : 1378 - 1378Extrait de la notice :
…justice…
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Cote : 2 Fi Communes 086/117Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…COSNE – Palais de Justice…
…palais de justice…
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Cote : H42Période : 1656 - 1670Extrait de la notice :
…Terrier et délimitation de justice…
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Cote : 2 Fi Communes 079/258Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…CLAMECY - Le Palais de Justice…
…palais de justice…
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Cote : 9 Fi 298Fonds : Cartes postalesExtrait de la notice :
…. - Le Palais de Justice…
…palais de justice…
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Cote : 2 Fi Communes 145/38Extrait de la notice :
…LORMES – Maladrerie et Mont de la Justice…
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Cote : 2 Fi Communes 086/48Extrait de la notice :
…COSNE – La Rue des Ponts – Le Palais de Justice…
…palais de justice…
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Cote : 147 J 250Extrait de la notice :
…« pour les bailliage et justice du dit doyenné » : acte d'investiture de Léonard Gilloton.…
…. - Lieutenant de la justice du prieuré de Corbigny, nomination par Contié prieur et doyen de l'abbaye…
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Cote : 147 J 497Extrait de la notice :
…. - Justice du cloître Saint-Cyr, confirmation du chapitre cathédral de Nevers dans ses droits justiciers…
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Cote : 147 J 252Extrait de la notice :
…. - Procureur fiscal de la justice du prieuré de Corbigny, nomination par le prieur : acte d'investiture…
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Cote : 147 J 324Période : 1494 - 1495Extrait de la notice :
…. - Assises, consignation des jours de la justice de Folin : épave de registre.…
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Cote : 147 J 366Extrait de la notice :
…. - Juge ordinaire de la justice de Marzy, nomination de Louis Riffé : lettres de provision signées du…
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Cote : 147 J 49Extrait de la notice :
…. - Justice particulière haute et moyenne d'Apponay (commune de Rémilly), donation aux religieux par…
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Cote : 147 J 998Période : 1583 - 1583Extrait de la notice :
…. - Communauté Revelins à Rémilly, dissolution : traité de partage en la justice de Rémilly et Montgrimbault…
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Cote : 147 J 251Extrait de la notice :
…. - Greffier au bailliage et justice du prieuré Saint-Léonard de Corbigny, nomination par le prieur :…
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Cote : 147 J 1039Extrait de la notice :
…Rente Charleuf, amortissement d'arrérages par le fils du créancier envers Girard sur décision de la justice…
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Cote : 147 J 377Extrait de la notice :
…. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour de Merlier seigneur justicier contre le prieuré…
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Cote : 147 J 242Extrait de la notice :
…. - Fief de Chaulgnes, cession de la haute justice au domaine ducal : mémoire des accords de transport…
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Cote : 147 J 299Extrait de la notice :
…seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contre Monfoin : déposition des témoins en la justice…
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Cote : 147 J 191Extrait de la notice :
…Grenesset (Grenessay) à Limanton, autorisation de souffrance pour son dénombrement : sentence en la justice…
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Cote : 147 J 343Période : 1761 - 1761Extrait de la notice :
…seigneur baron de Larochemillay contre Ferrand paroissien de Sauzay (commune d'Isenay) : contredit de la justice…
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Cote : 147 J 496Période : 1505 - 1505Extrait de la notice :
…. - Justice du cloître Saint-Cyr de Nevers, confirmation du chapitre cathédral de la ville dans ses droits…
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Cote : 147 J 175Extrait de la notice :
…Gilbert [Tissier] prisonnier dans les geôles de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) en sa justice…
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Cote : 147 J 356Extrait de la notice :
…. - Foncier à Luzy (place du « pilory de justice »), transport à Desjours par le duc de Nevers « de la…
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Cote : 147 J 571Extrait de la notice :
…. - Foncier au finage des Tresnes en la justice de La Motte-Josserand à Perroy, vente par Jean Rabion…
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Cote : 147 J 162Extrait de la notice :
…Contentieux (justice ecclésiastique). - Droits sur la terre et chevance de Moys [commune de Maux], amortissement…
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Cote : 147 J 199Période : 1739 - 1739Extrait de la notice :
…seigneur d'Ougny, recouvrement de novelletés et rentes sur des directes : dossier d'appel contre la justice…
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Cote : 147 J 608Extrait de la notice :
…. - Foncier en la justice de Machy, amodiation pour Colas et Baulon par Bastard chanoine de Nevers et…
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Cote : 147 J 706Extrait de la notice :
…Jaubert veuve Gauthier à Jailly, déguerpissement : sentence pour la commodité de monsieur le juge de la justice…
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Cote : 147 J 671Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…. - Foncier (vignoble des chappons Mignons) aux finage et justice d'Amazy, vente par Claude de Besze…
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Cote : 147 J 719Extrait de la notice :
…. - Foncier (pré Contant) aux territoire et justice des Granges à Magny (commune de Magny-Cours), vente…
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Cote : 147 J 806Période : 1717 - 1717Extrait de la notice :
…commune de Montigny-sur-Canne), amodiation : copie du bail à ferme du 19 octobre 1717 de la terre, justice…
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Cote : 147 J 757Extrait de la notice :
…de Saint-Jean-aux-Amognes), maintenue contre Duplex orfèvre : sentence du bailliage au siège de la justice…
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Cote : 147 J 365Période : 1344 - 1344Extrait de la notice :
…. - Fief (terre, justice et seigneurie) du Chasnay en la paroisse de Marzy, vente au chevalier Quarré…
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Cote : 147 J 344Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…. - Fief de Livry (justice, dîmes, arrière-fief de Riousse), inféodation par divers successeurs envers…
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Cote : 147 J 997Extrait de la notice :
…. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation…
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Cote : 147 J 978Extrait de la notice :
…défunt contre l'époux d'Heliette Prevost leur mère : commandement de saisie et relève du sergent de justice…
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Cote : 147 J 189Extrait de la notice :
…Bellevaux à Limanton, directes, bénéfices de dîme) outrages et port d'arme : sentence du juge de la justice…
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Cote : 147 J 607Période : 1519 - 1519Extrait de la notice :
…Verain Simon et sa femme à Simon de Serallier, écuyer, et Françoise d'Esné sa femme : lettres de justice…
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Cote : 147 J 185Extrait de la notice :
…. - Champarts et censives sur les terre et justice de Brinay, délaissement de « terrages » par Jean de…
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Cote : 147 J 489Extrait de la notice :
…de Nevers et l'abbaye Saint-Martin aux obsèques de Guillaume Le Frepier : copie d'une requête en justice…
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Cote : 147 J 582Extrait de la notice :
…. - Foncier et bâti (chaumes et grange Morillon) en la justice de Montgoublin paroisse de Saint-Christophe-d'Azy…
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Cote : 147 J 104Période : 1282 - 1282Extrait de la notice :
…. - Directes et autres droits (justice, etc.) au fief de la Vallée-Bureau en la paroisse de Diennes (…
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Cote : 147 J 255Période : 1598 - 1598Extrait de la notice :
…Tronssay (Saint-Martin-du-Tronsec, commune de Saint-Martin-sur-Nohain) aux village de Villiers et justice…
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Cote : 147 J 294Extrait de la notice :
…. - Foncier (grand champ de Silly) en la justice de Montgoublin à Saint-Benin-d'Azy, vente par Tricquot…
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Cote : 147 J 580Extrait de la notice :
…Tricquot), cession par le seigneur Girard des droits de coupe dans les bois de Montgoublin en la justice…
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Cote : 147 J 292Extrait de la notice :
…. - Héritages (chaumes Morillon) en la justice de Moncoblin (Montgoublin) à Saint-Benin-d'Azy, vente…
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Cote : 147 J 287Période : 1565 - 1565Extrait de la notice :
…. - Foncier au finage de Pré Guérin en la justice de Cougny et paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune…
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Cote : 147 J 321Extrait de la notice :
…. - Foncier (champ de Serlly) assis aux territoire d'Azy et justice de Montgoublin (commune de Saint-Benin-d'Azy…
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Cote : 147 J 756Période : 1575 - 1575Extrait de la notice :
…seigneur de Cougny à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie de traité [en la justice…