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Cote : HH 284Période : 1463 - 1626Fonds : HHExtrait de la notice :
…Commerce : négoce maritime Consulat de mer : actes d'attribution de la justice des consuls de mer de…
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Cote : HH 110Période : 1691 - 1691Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : art de la laine Justice des manufactures et du lanéfice : procès-verbaux d'instruction contre…
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Cote : HH 107Période : 1600 - 1734Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : art de la laine Justice des manufactures et du lanéfice : statuts des futainiers, délibérations…
…futaines, pièces de procédures d'instruction contre les futainiers (1600-1734) Consuls de mer et justice…
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Cote : HH 108Période : 1605 - 1680Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : art de la laine Justice des manufactures et du lanéfice : ordonnances relatives aux teinturiers…
…du Roi pour l'observation des règlements généraux des manufactures (1672-1680) Consuls de mer et justice…
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Cote : HH 232Période : 1767 - 1790Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : justice des manufactures et du lanéfice Ordonnances du juge des manufactures et du lanéfice…
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Cote : HH 112Période : 1555 - 1710Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : art de la soie Justice des manufactures et de lanéfice : contrat entre les consuls et Antoine…
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Cote : HH 226Période : 1670 - 1673Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : justice des manufactures et du lanéfice Registre des ordonnances du juge des manufactures…
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Cote : HH 227Période : 1674 - 1687Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : justice des manufactures et du lanéfice Registre des ordonnances du juge des manufactures…
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Cote : HH 228Période : 1687 - 1706Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : justice des manufactures et du lanéfice Registre des ordonnances du juge des manufactures…
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Cote : HH 229Période : 1706 - 1719Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : justice des manufactures et du lanéfice Registre des ordonnances du juge des manufactures…
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Cote : HH 230Période : 1719 - 1728Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : justice des manufactures et du lanéfice Registre des ordonnances du juge des manufactures…
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Cote : HH 231Période : 1728 - 1767Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : justice des manufactures et du lanéfice Registre des ordonnances du juge des manufactures…
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Cote : HH 106Période : 1695 - 1765Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : art de la laine Justice des manufactures et du lanéfice : ordonnances relatives aux pareurs…
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Cote : HH 234Période : 1736 - 1786Fonds : HHExtrait de la notice :
…Languedoc : ordonnance relative aux manufactures de Lodève et de Saint-Jean d'Anduze (1743-1758) Justice…
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Cote : HH 244Période : 1720 - 1773Fonds : HHExtrait de la notice :
…(1720-1754) Intendant du Languedoc : ordonnances concernant la fabrication des savons (1751-1762) Justice…
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Cote : HH 109Période : 1640 - 1780Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : art de la laine Justice des manufactures et du lanéfice : copie des statuts des tondeurs et…
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Cote : HH 236Période : 1706 - 1789Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : manufactures d'indiennes et de mouchoirs Justice des manufactures et du lanéfice : lettre…
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Cote : HH 240Période : 1683 - 1783Fonds : HHExtrait de la notice :
…1784) Intendant du Languedoc : ordonnances sur l’organisation et la visite des fabriques (1723-1754) Justice…
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Cote : HH 233Période : 1670 - 1783Fonds : HHExtrait de la notice :
…manufactures (1696), ordonnance sur les appointements de l’inspecteur des manufactures (1699-1707) Justice…
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Cote : HH 104Période : 1609 - 1734Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : art de la laine Justice des manufactures et du lanéfice : procès-verbal de confiscation de…
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Cote : HH 105Période : 1592 - 1743Fonds : HHExtrait de la notice :
…cour du gouvernement de Montpellier avec Pierre Aubanel, tisserand, pour malfaçon de draps (1592) Justice…