Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Date de modification : 23 mai 2024Extrait de la notice :
…Justice et justiciables…
…Dans la Creuse, l'histoire de la justice et de son administration prend un tour particulier puisqu'elle…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Creuse -
Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003…
…Ces découvertes rendent possible une lecture nouvelle de l'activité de la justice de 1453 à nos jours…
…date des parlement du royaume de France, et de faire découvrir au grand public l'ancien palais de justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
-
-
Cote : 765 W 72 - 73Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…Justice.…
-
Cote : C 747 - 765Période : 1478 - 1789Extrait de la notice :
…Justice.…
-
Cote : 2049 W 99 - 100Période : 1923 - 1974Fonds : Cabinet du préfet (2049W)Extrait de la notice :
…Justice.…
-
Cote : 62 J 12 - 14Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…Justice.…
-
Cote : 1910 W 70 - 72Période : 1943 - 1989Fonds : Cabinet du Préfet (1910W)Extrait de la notice :
…Justice.…
Pagination