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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Droit(s) et justice à Mayotte à l’époque coloniale (1841-1946)…
…justice pour les Européens, les travailleurs engagés et justice, le régime de l’indigénat, le droit…
…Spécificités du droit et de la justice en situation coloniale Les travailleurs engagés et la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Date de modification : 28 septembre 2022Extrait de la notice :
…Justice en Roussillon. Autour du Conseil souverain…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…Série J (sous-fonds) police, hygiène, justice…
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Période : 1533 - 1789Extrait de la notice :
…Série FF (sous -fonds) Justice, procédures, police…
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Cote : 2 D 2/27Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Réunion préiminaire (Paris, 28 novembre - 2 décembre 1978) (par Klaus Scherer) Groupe histoire de la justice…
…Ministère de la Culture et de la Communication ; Ministère de la Santé et de la Famille ; Ministère de la Justice…
…scientifique et technique (BNIST) ; DGRST ; Ministère de la Culture et de la Communication ; Ministère de la Justice…
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Cote : 2 D 2/64Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Activités scientifiques Invitation au dialogue : lettre aux historiens français (par Aaron Gurevitch) Justice…
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Cote : 2 D 2/28Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Collaboration franco-brésilienne en sciences sociales (par Céline Sachs) Groupe histoire de la justice…
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Cote : 2 B 5/17Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…contemporaine ; Groupe de travail sur la documentation en histoire ouvrière ; Groupe histoire de la justice…
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Cote : 2 B 5/18Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…classe ouvrière ; Groupe de travail sur la documentation en histoire ouvrière ; Groupe histoire de la justice…
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Cote : 2 B 5/19Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…classe ouvrière ; Groupe de travail sur la documentation en histoire ouvrière ; Groupe histoire de la justice…