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Date de modification : 14 avril 2022Extrait de la notice :
…La justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze des temps féodaux à l’affaire du corbeau…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Les lieux de justice dans l’Ain…
…publiques, halles, gibets, tribunaux épiscopaux, auditoires puis palais de justice.…
…Archives départementales de l’Ain, 2018, 79 pages Les liens entre la collectivité départementale et la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…La justice en question(s). Justice, juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze…
…la justice au programme de leurs activités culturelles de l’automne 2005 à l’été 2006.…
…Une exposition itinérante sur la Justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze, des temps féodaux à l’affaire…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 2 Y 1Période : 1880 - 1880Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 2 Y 2Période : 1856 - 1861Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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