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Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Les lieux de justice dans l’Ain…
…publiques, halles, gibets, tribunaux épiscopaux, auditoires puis palais de justice.…
…Archives départementales de l’Ain, 2018, 79 pages Les liens entre la collectivité départementale et la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…La justice à Lyon d'un palais à l'autre, XVIIe-XXe siècle…
…Une publication soutenue par les Archives départementales du Rhône, 1995, 263 pages Le Palais de Justice…
…Il représente la force de la Loi, fondement de toute société organisée, et l'autorité de la Justice,…
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon -
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 2 Y 1Période : 1880 - 1880Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 2 Y 2Période : 1856 - 1861Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 2 Y 3Période : 1886 - 1904Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
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