Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Les lieux de justice dans l’Ain…
…Une publication des Archives départementales de l’Ain, 2018, 79 pages Les liens entre la collectivité départementale et la justice sont étroits et anciens…
…Aujourd’hui, si la majorité des bâtiments judiciaires sont gérés par le ministère de la Justice, le Département reste chargé, à travers son service des…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Date de modification : 28 septembre 2022Extrait de la notice :
…Justice en Roussillon. Autour du Conseil souverain…
…Justice…
…Justice en Roussillon. Autour du Conseil souverain…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Extrait de la notice :
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Extrait de la notice :
…Justice…
-
Cote : 2 Y 1Période : 1880 - 1880Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Extrait de la notice :
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Extrait de la notice :
…Justice…
-
Cote : 2 Y 2Période : 1856 - 1861Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Extrait de la notice :
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Extrait de la notice :
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Extrait de la notice :
…Justice…
-
Cote : 2 Y 3Période : 1886 - 1904Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Extrait de la notice :
…Justice…
Pagination