Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Les lieux de justice dans l’Ain…
…publiques, halles, gibets, tribunaux épiscopaux, auditoires puis palais de justice.…
…Archives départementales de l’Ain, 2018, 79 pages Les liens entre la collectivité départementale et la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 1Période : 1880 - 1880Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 2Période : 1856 - 1861Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 3Période : 1886 - 1904Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 4Période : 1885 - 1904Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 5Période : 1832 - 1837Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 6Période : 1837 - 1843Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 7Période : 1843 - 1847Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 8Période : 1847 - 1850Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 9Période : 1850 - 1853Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 10Période : 1853 - 1856Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 11Période : 1856 - 1857Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 12Période : 1857 - 1860Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 13Période : 1860 - 1867Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 14Période : 1867 - 1870Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 15Période : 1870 - 1874Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 16Période : 1874 - 1878Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 17Période : 1878 - 1882Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 18Période : 1882 - 1887Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 19Période : 1887 - 1892Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 20Période : 1892 - 1894Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 21Période : 1894 - 1901Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 22Période : 1901 - 1904Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 23Période : 1904 - 1909Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 24Période : 1909 - 1913Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 25Période : 1913 - 1914Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 26Période : 1914 - 1922Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 27Période : 1922 - 1924Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 28Période : 1924 - 1925Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 29Période : 1925 - 1926Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 30Période : 1930 - 1932Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 31Période : 1932 - 1934Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 32Période : 1934 - 1938Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 33Période : 1938 - 1940Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 34Période : 1847 - 1895Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 35Période : 1895 - 1901Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 36Période : 1901 - 1914Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 37Période : 1914 - 1926Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 2 Y 38Période : 1931 - 1951Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…
-
Période : 1798 - 1988Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)Autorités indexées
…Justice…