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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…La Justice dans le Nord. Trois siècles d'Histoire (1667-1967)…
…Son oeuvre sera durable : elle reste à la base de notre justice moderne.…
…La Révolution de 1789 anéantit la justice d'Ancien Régime et jette les bases d'une nouvelle organisation…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…Série J (sous-fonds) police, hygiène, justice…
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Période : 1533 - 1789Extrait de la notice :
…Série FF (sous -fonds) Justice, procédures, police…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…Armentières est constituée de l’ensemble des documents relatifs à la police, l’hygiène publique et la justice…
…Police, hygiène publique, justice…
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Fonds : ARCHITECTURE CIVILE ET MILITAIREExtrait de la notice :
…. - Palais de Justice.…
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Fonds : ARCHITECTURE CIVILE ET MILITAIREExtrait de la notice :
…RENNES - Palais de Justice…
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Fonds : ARCHITECTURE CIVILE ET MILITAIREExtrait de la notice :
…Peinture de Coypel représente la Justice. ; Date : 20e siècle, milieu ; Fonds : Cartes postales…
….) - Palais de Justice - Plafond de la Grande Chambre…
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Cote : FF 11Période : 1748 - 1748Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…Extrait d'arrêt du Roy portant défense au maire de se qualifier "lieutenant général de police", la justice…
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Cote : FF 12Période : 1750 - 1750Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…JUSTICE…
…OFFICIER DE JUSTICE D'ANCIEN REGIME…
…JUSTICE…
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Cote : II 6Période : 1623 - 1623Fonds : Documents privés, avant 1790Extrait de la notice :
…JUSTICE…
…JUSTICE…