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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…Série J (sous-fonds) police, hygiène, justice…
…justice…
…Archives municipales de Marignane SERIE J POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE Identification : référence : série J Intitulé : Police, hygiène, justice dates…
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Période : 1533 - 1789Extrait de la notice :
…Série FF (sous -fonds) Justice, procédures, police…
…justice…
…1 ARCHIVES MUNICIPALES DE MARIGNANE Série FF Justice, procédures, police 1533, 1552-1789 2021 2 Identification : référence : FRAC13054_serieFF Intitulé…
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Cote : II 6Extrait de la notice :
…Mémoire relatif à la justice de Luc-Antoine de Martinis.…
…justice…
…Mémoire relatif à la justice de Luc-Antoine de Martinis.…
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Cote : 15H413Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…Justice.…
…Justice.…
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Cote : 15H446Période : 1445 - 1541Extrait de la notice :
…Justice.…
…Justice.…
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Cote : 11 S 2Période : 1838 - 1854Extrait de la notice :
…Pièces de justice.…
…Pièces de justice.…
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Cote : FF 1-26Période : 1298 - 1791Fonds : Séries AA à FFExtrait de la notice :
…Justice, procédure, police.…
…justice civile…
…justice pénale…
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Cote : 4U9/141-174Période : 1806 - 1958Extrait de la notice :
…Justice de paix…
…Justice de paix…
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Période : 1331 - 1830Extrait de la notice :
…Justice - Procédure - Police…
…Justice - Procédure - Police…
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Cote : 15H195Période : 1528 - 1681Extrait de la notice :
…Droits de justice.…
…Droits de justice.…