…Série FF, Justice et police…

…Justice…

…Justice et Police…

…{L e- Gages de l'exécuteur de la Justice.…

…Gages de l'exécuteur de la Justice et loyer de la mai.…

…Georges Bochard d'exécuteur de la Justice. - Députation au Roi à Aix de M.…

…suite de la tenue des Etats généraux relativement à la révocation de la Véicalité des Offices de Justice…

…mande à ses officiers de Justice de sursoir jusqu'à la mi-août aux lettres de marques contre les Génois…

…Jurisdiction de fontvieille vu de Castellet, en dehors des Citoyens d'Arles et de faire rendre la justice…

…Gages du gardien de la porte de la touroneuve. . de l'exécuteur de la justice d'Arles. 54.…

…Copie des ordonnances du roi pour la conduite et gouvernement de la Justice et officiers ordonnés et…

…- Salaire de Baptiste Canoch•, exécuteur de la haute Justice pour avoir torturé et exzcuté le dit .…

…Nicolas Coterni, écrivain, pour transcription des arrêts de réformation de la Justice et du calendrier…

…. - Construction d'une maison pour l'exécuteur de la justice "pro domo edifficata pro executore Justicie…

…de l'exprès envoyé par le syndic N. de Roque- - maure au Juge de Tarascon pour qu'il vint faire Justice…

…LI4 - Vacations de l'exécuteur de la haute Justice "pour avoir "donné du fouet à quelques malfacteurs…

…ces maisons, située au boulevard St p_ Cille, est donnée peur retraite à l'exécuteur de la haute Justice…

…la maison située derrière l'église St bile, servant Jadis d'habitation à l'exécuteur de la haute Justice…

…judicatures de Provence d'exiger des épices et droit Jexpédition des sentences et autres procédures de Justice…

…Marie Bégou, sa veuve. - Produit des amendes prononcées par le bureau de police, les officiers de Justice…

…Produit des quêtes générales ; des troncs des églises des bassins des processions ; des amendes de Justice…

…. - Voyage du messager à Beaucaire allant "quérir l'exécu"teur de la haute Justice pour faire exécution…

…maison de Laurent Dumas, située dans les arènes pour servir de logement à l'exécuteur de la haute Justice…

…de chasse-coquins et de la fleur de lis en fer avec les armes du roi placées sur le pillier de la Justice…

…Gages de l'exécuteur de la haute Justice, à raison de 12 sols par mois.…

…Gages des dix archers du viguier "pour faire main "forte à Justice". - Facture et reliure du présent…

…de drap rouge de ville et deux pans et demi drap jaune pour le manteau de l'exécuteur de la Haute Justice…

…. - Plaintes relatives aux erreurs du terrier et résolution de l'exposer au greffe de la Justice pour…

…(, ~If b/ 1)" - Opposition à la prétention du Visiteur de la Vernède d'exercer la justice dans sa…

…-49~t)1- Députation au parlement pour demander que le Viguier et les Juges exercent la Justice "in…

…Salaiee de l'exécuteur de la haute justice pour avoir 1 exécuté les six incendiaires du pont, dont un…

…roi et aux seigneurs du dit lieu, Ce fait être livrées "entre les mains de l'exécuteur de la haute Justice…

…Lu-. de Vara"dier M.D.G.LVII". - Salaire de l'exécuteur de la haute justice pour avoir donné du Fouet…

…A M. de Champigny, Intendant général de la Justice. .1o65•• Arpentage et estimation du Paty dit le…

…Construction d'un batiment pour rendre la Justice a Trinquetaille (adossé à l'ancienne tuur seigneuriale…

…-1177- Droits de contr8le des actes des notaires. - Petit scel de Justice et insinuations lalques.…

…. /• • • -79- - Noms des lieux sur lesquels l'Archevêque a juridiction et haute et basse justice.…

…Arrêt du parlement de paris rendu enfaveur de l'ordre de malthe qui juge qu'un décret et fais en justice…

…être admonestés et aumonés en 500 11 de dommages-intérêts et en tous les dépens pour rebellion à justice…

…(passage) de la Durance, permettant à ces derniers d'user de représailles, s'il ne leur est rendu Justice…

…Premier Président du Parlement, Intendant b Justice, Police et finance de Provence, sur tous les habitans…

…envers ses conseillers et son secrétaire, conservateurs des Juifs en Provence "lorsuil voulut faire Justice…

…Du contr8le des actes et insinuations, petit scel de justice. • Des impositions sur les maisons parfumées…

…Communauté, ensuite de la Convention de 1226, de contraindre l'abbé de Montmajour à faire exercer la Justice…

…Sur le dernier feuillet, on lit - "XIème poinct d'amoureux "Quand je verraltous les Etats à gré Justice…

…Des criées de vin. - Des amendes de justice, etc... - Lieve des cens et rentes. - Rôle des pauvres logés…

…pendant la quinzaine par le le d'hôtel. - Mois de nourrice de l'enfant ab l'exécuteur de la haute justice…

…Intendant de Justice, police et finances en Frovence, pour s'en servir ainsi qu'il trouvera à propos…

…Sur le dernier feuillet, on lit - "XIème poinct d'amoureux "Quand je verraltous les Etats à gré Justice…

…Des criées de vin. - Des amendes de justice, etc... - Lieve des cens et rentes. - Rôle des pauvres logés…

…pendant la quinzaine par le le d'hôtel. - Mois de nourrice de l'enfant ab l'exécuteur de la haute justice…

…. - Du prétoire de justice à Trinquetaille. - De four banal au même lieu, - Réparation aux promenades…

…- Salaire du concierge des prisons pour sonner la retraite, 6 11 . - L'exécuteur de la justice reçoit…